Annonce BOAMP

Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs

Département du Doubs · Doubs (25)

J-215 novembre 2026 à 12:00
Référence de l’annonce
26-96744
Publication
8 octobre 2026

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Date limite
5 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Doubs (25)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
1 050 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
4 lots décrits
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L’essentiel

Procédure
Procédure ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
85312320 (nomenclature CPV européenne)
Valeur estimée
1 050 000 €

Objet détaillé

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Lots

Lot 1 — Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat

Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat <br/>

CPV
85312320 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Besancon Cedex · 25031 · FRC21
Durée
48 mois
Valeur estimée
200 000 €

Lot 2 — Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles

Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles<br/>

CPV
85312320 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Besancon Cedex · 25031 · FRC21
Durée
48 mois
Valeur estimée
200 000 €

Lot 3 — Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales

Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales<br/>

CPV
85312320 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Besancon Cedex · 25031 · FRC21
Durée
48 mois
Valeur estimée
450 000 €

Lot 4 — Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés

Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés <br/>

CPV
85312320 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Besancon Cedex · 25031 · FRC21
Durée
48 mois
Valeur estimée
200 000 €

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Critères de sélection

  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

    Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Documents et réponse

Contact acheteur

Département du Doubs

BOUQUIN Christine

correspondre@aws-france.com

0381258125

Hôtel du Département, 25031, Besancon Cedex, FRA

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