Annonce BOAMP

Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de mise à disposition et enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces na

Conseil Départemental du Nord · Nord (59)

J-216 novembre 2026
Référence de l’annonce
26-97431
Publication
8 octobre 2026

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Date limite
6 novembre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Nord (59)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
34 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
3 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.

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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Fournitures
CPV principal
44613700 (nomenclature CPV européenne)
Durée
12 mois
Valeur estimée
34 000 €

Objet détaillé

Le présent accord-cadre a pour objectif la mise à disposition et l'enlèvement de bennes à déchets pour les milieux naturels et les infrastructures sur les espaces naturels du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes et marchés subséquents de fournitures conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Nombre de reconductions : 1 Lot n°1 : Arrondissement de Lille - Flandre Intérieure - Flandre Maritime Lot n°2 : Arrondissement du Douaisis - Valenciennois - Cambrésis Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois

Lots

Lot 1

1 : Lot n°1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime. Lot 1 : Arrondissements de Lille, Flandre Intérieure et Flandre Maritime, sans minimum et avec un maximum de 10 833,33 euro(s) Ht sur 12 mois

CPV
44613700 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Département du Nord

Lot 2

2 : Lot n°2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois Cambrésis. Lot 2 : Arrondissements du Douaisis et du Valenciennois-Cambrésis, sans minimum et avec un maximum de 16 166,66 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois

CPV
44613700 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Département du Nord

Lot 3

3 : Lot n°3 : Arrondissement de l'Avesnois. Lot 3 : Arrondissement de l'Avesnois, sans minimum et avec un maximum de 5000 euro(s) Ht euro(s) Ht sur 12 mois

CPV
44613700 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Département du Nord

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Formulaire Dc1 : Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Formulaire Dc2 : Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)

Capacité économique

  • Chiffre d'affaires moyen annuel : La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Conseil Départemental du Nord

pap-travaux@lenord.fr

+33 359735956

59047, Lille

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