Annonce BOAMP

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES OPERATIONS DE REMONTEE ET DESCENTE DES GROUPES ELECTROPOMPES IMMERGES, DE LIGNE DE TRAITEMENT DE FONDS DE PUITS (Y COMPRIS FOURNITURE) A VILLETANEUSE

Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve · Seine-Saint-Denis (93)

J-3120 novembre 2026
Référence de l’annonce
26-102021
Publication
20 octobre 2026

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Date limite
20 novembre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Seine-Saint-Denis (93)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
400 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Fournitures
CPV principal
71300000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
48 mois
Valeur estimée
400 000 €

Objet détaillé

Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter.

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Les critères de sélection des candidatures et des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.

Capacité économique

  • Se référer au règlement de consultation

Capacité technique

  • Se référer au règlement de consultation

Documents et réponse

Contact acheteur

Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve

Sonia BOYKOTA

syndicat.mixte@smirec.fr

+33 148382002

93126, La Courneuve

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