Annonce PLACE

Accord-cadre alloti de consultation juridique pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac

MC / 2-EP / EPMQB - Etablissement public du Musée du Quai Branly · Paris (75)

J-43 novembre 2026 à 12:00

Référence de l’annonce: place-f5j-3075114
Publication: 2 octobre 2026

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À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

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Date limite: 3 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution: Paris (75)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 2 lots décrits

Source : Plate-forme des achats de l’État (PLACE) · Données actualisées le 30 octobre 2026 à 06:38.

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée

Lots

Lot 1 — Conseil juridique en droit de la fonction publique

Lot 2 — Conseil juridique en droit de la propriété industrielle, et suivi des marques et noms de domaine y compris précontentieux et contentieux

Documents et réponse

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Contact acheteur

MC / 2-EP / EPMQB - Etablissement public du Musée du Quai Branly

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