Annonce BOAMP

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieux terrestre et aquatique

IT04 - Ingénierie et Territoires (04) · Digne-Les-Bains (04)

J-2610 novembre 2026 à 16:00

Référence de l’annonce: 26-96464
Publication: 7 octobre 2026

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MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Pondération annoncée : 1°) valeur technique de l'offre 50 % (vt) sous-critère 1 - sc1 – qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - sc1 noté sur 40 points sous-critère 2 – sc2 – qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – sc2 noté sur 10 points 50 %, 2°) prix de l'offre 40 % (np) 40 %, 3°) valeur environnementale de l’offre, dénommé ve, notée sur 10 points 10 %. Construisez votre mémoire technique en conséquence.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.

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Date limite: 10 novembre 2026 à 16:00
Lieu d’exécution: Digne-Les-Bains (04)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 2 lots décrits

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L’essentiel

Procédure: Procédure ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 71313000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu terrestre Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics écologiques et de dossiers règlementaires en milieu aquatique

Lots

Lot 1

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics écologiques et des dossiers réglementaires qui en découlent en milieu terrestre.

CPV: 71313000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Digne-Les-Bains · 04000 · FRL01
Durée: 48 mois
Valeur estimée: 296 750 €

Critères du lot

1°) Valeur technique de l'offre 50 % (VT) Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 40 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 10 points · 50%
2°) Prix de l'offre 40 % (NP) · 40%
3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points · 10%

Lot 2

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics écologiques et des dossiers réglementaires qui en découlent en milieu aquatique.

CPV: 71313000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Digne-Les-Bains · 04000 · FRL01
Durée: 48 mois
Valeur estimée: 94 150 €

Critères du lot

1°) Valeur technique de l'offre 50 % (VT) Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 40 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 10 points · 50%
2°) Prix de l'offre 40 % (NP) · 40%
3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points · 10%

Lieu d’exécution

Digne-Les-Bains · 04000 · FRL01

Critères d’attribution

1°) Valeur technique de l'offre 50 % (VT) Sous-critère 1 - SC1 – Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 40 points Sous-critère 2 – SC2 – Qualité d’exemples de rendus lors de l’exécution des prestations, objet du présent accord-cadre – SC2 noté sur 10 points · 50%
2°) Prix de l'offre 40 % (NP) · 40%
3°) Valeur environnementale de l’offre, dénommé VE, notée sur 10 points · 10%

Documents et réponse

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Contact acheteur

IT04 - Ingénierie et Territoires (04)

marie-sophie.bordes@le04.fr

+33 492300850

13 rue du Docteur Romieu CS 70216, 04995, Digne les Bains CEDEX 9, FRA

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