Lot 1 — Véhicules affectés à la Police Municipale de la ville de Pointe-à-Pitre
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Il a pour objet l'achat de véhicules neufs et de prestation de maintenance.
- CPV
- 34114200 (nomenclature CPV européenne)
- Lieu
- Pointe à Pitre · 97110 · FRY10
- Durée
- 12 mois
Lot 2 — Véhicules utilitaires affectés au Centre Technique Municipal (CTM) de la ville de Pointe-à-Pitre
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Il a pour objet l'achat de véhicules neufs et de prestation de maintenance.
- CPV
- 34144700 (nomenclature CPV européenne)
- Lieu
- Pointe à Pitre · 97110 · FRY10
- Durée
- 12 mois
Lot 3 — Véhicules utilitaires équipés affectés au Centre Technique Municipal (CTM) de la ville de Pointe-à-Pitre
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Il a pour objet l'achat de véhicules neufs et de prestation de maintenance.
- CPV
- 34144700 (nomenclature CPV européenne)
- Lieu
- Pointe à Pitre · 97110 · FRY10
- Durée
- 12 mois
Lot 4 — Véhicules citadines affectés aux différentes directions de la ville de Pointe-à-Pitre
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montants minimum et maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Il a pour objet l'achat de véhicules neufs et de prestation de maintenance.
- CPV
- 34144700 (nomenclature CPV européenne)
- Lieu
- Pointe à Pitre · 97110 · FRY10
- Durée
- 12 mois