Annonce BOAMP

Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion et reprise de véhicules

Communauté de Communes Jura nord · Jura (39), Doubs (25)

J-1329 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-94906
Publication
1 octobre 2026

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Date limite
29 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Jura (39), Doubs (25)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
4 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Fournitures
CPV principal
34100000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
6 mois

Objet détaillé

Le marché est décomposé en quatre lots : Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d’un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d’un second minibus thermique 9 places. Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d’un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d’un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d’affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km. Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d’un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique. Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.

Lots

Lot 1

Lot n° 1 : Minibus thermique 9 places : • Tranche ferme : acquisition d'un minibus thermique 9 places ; • Tranche optionnelle n° 1 : acquisition d'un second minibus thermique 9 places.

CPV
34100000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
39700 DAMPIERRE

Lot 2

Lot n° 2 : Véhicule de type citadine : • Tranche ferme : acquisition d'un véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride ; • Tranche optionnelle n° 2 : acquisition d'un second véhicule de type Peugeot 208 ou équivalent, à motorisation thermique ou hybride. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle n° 2, cette tranche comprendra également la reprise du véhicule suivant appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot 206 ; • Immatriculation : CZ-736-ZF ; • Kilométrage approximatif : 220 000 km.

CPV
34100000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
39700 DAMPIERRE

Lot 3

Lot n° 3 : Véhicule utilitaire pour le service technique : • Acquisition d'un véhicule utilitaire de type Peugeot Jumpy, Citroën Jumpy, Peugeot Expert ou équivalent, à motorisation thermique.

CPV
34100000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
39700 DAMPIERRE

Lot 4

Lot n° 4 : Reprise d’un véhicule appartenant à la Communauté de Communes Jura Nord : • Peugeot Partner ; • Immatriculation : AA-070-SC ; • Kilométrage approximatif : 196 000 km.

CPV
34100000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
39700 DAMPIERRE

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • cf. Dossier de Consultation des Entreprises

Capacité économique

  • cf. Dossier de Consultation des Entreprises

Capacité technique

  • cf. Dossier de Consultation des Entreprises

Documents et réponse

Contact acheteur

Communauté de Communes Jura nord

FOUILLOT Delphine, DGS

d.fouillot@jura-nord.com

0384711217

39700, Dampierre

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