Annonce BOAMP
Département de la Drôme · Drôme (26)
MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
Télécharger la synthèse PDF ↓Les volumes prélevables ont été définis par la Commission Locale de l'Eau du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence sur les bassins versants de la Galaure et de la Drôme des Collines pour l'agriculture, l'alimentation en eau potable et l'industrie. La loi impose que la définition des volumes prélevables s'accompagne d'une analyse des impacts socio-économiques de ces volumes prélevables sur les territoires. L'étude porte donc sur un état des lieux de la situation actuelle, et une analyse de scenarios dont certains à l'horizon 2050
énoncé dans le Rc
Département de la Drôme
Service Achats
+33 475798108
26026, Valence
Autres marchés ouverts dans la même zone géographique que cette annonce.