Annonce BOAMP

Balayage mécanique des sites de la direction cycle du déchet

Le Havre Seine Metropole · Seine-Maritime (76)

J-216 novembre 2026
Référence de l’annonce
26-98934
Publication
13 octobre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

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Date limite
6 novembre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Seine-Maritime (76)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
2 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.

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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
90911200 (nomenclature CPV européenne)
Durée
48 mois

Objet détaillé

La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : - Une partie à prix forfaitaire pour les prestations récurrentes ; - Une partie à prix unitaire pour les prestations sur demande, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous, par lot, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6 du code de la commande publique : Lot 1 : Montant maximum H.T sur la durée du marché : 40 000 euro(s) Lot 2 : Montant maximum H.T sur la durée du marché : 20 000 euro(s) Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans

Lots

Lot 1

1 : Centres de recyclage secteur Nord. Centres de recyclage secteur Nord

CPV
90911200 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Sur les sites de la direction cycle du déchet de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Lot 2

2 : Centres de recyclage secteur Sud. Centres de recyclage secteur Sud

CPV
90612000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Sur les sites de la direction cycle du déchet de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Formulaire Dc1 Formulaire Dc2

Capacité technique

  • Références sur des services spécifiés

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Le Havre Seine Metropole

secretariat cao

+33 235194436

76085, LE HAVRE

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