Annonce BOAMP

Construction neuve de 23 logements intermédiaires et individuels à CHALEZEULE. Re-consultation pour le lot n° 11 - Plâtrerie - Peintures suite défaillance attributaire initial.

Loge.GBM (25) · Doubs (25)

J-2523 novembre 2026
Référence de l’annonce
26-105155
Publication
29 octobre 2026

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Date limite
23 novembre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Doubs (25)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Travaux
CPV principal
45324000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Construction neuve de 23 logements intermédiaires et individuels à CHALEZEULE, avec ERP en rez-de-chaussée, compris travaux de voirie et stationnements. Re-consultation pour le lot n° 11 - Plâtrerie - Peintures, suite à la défaillance de l'entreprise attributaire du marché initial.

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique

  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique

  • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Le candidat présentera avec son offre l'attestation d'un certificat QUALIBAT ou équivalent, en cours de validité

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Loge.GBM (25)

Eric DELEVOYE

+33 381414243

25000, Besançon

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