Annonce BOAMP

EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT

SMTC90 · Territoire de Belfort (90), Haute-Saône (70), Doubs (25), Haut-Rhin (68)

J-6418 décembre 2026 à 12:00
Référence de l’annonce
26-99741
Publication
16 octobre 2026

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Date limite
18 décembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Territoire de Belfort (90), Haute-Saône (70), Doubs (25), Haut-Rhin (68)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
57 000 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
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L’essentiel

Procédure
Procédure ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Valeur estimée
57 000 000 €

Objet détaillé

Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort

Lots

Lot 1 — Lignes 20 et 90

Ligne 20 : Giromagny <> Valdoie - Ligne 90 : Giromagny <> Belfort

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 2 — Lignes 21, 22 et 91

Ligne 21 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 22 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 91 : Belfort <> Etueffont <> Rougemont

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 3 — Ligne 23

Ligne 23 : Belfort <> Fontaine

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 4 — Ligne 24

Ligne 24 : Méziré <> Morvillars <> Vézelois <> Belfort

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 5 — Lignes 25, 26, 93 et 85

Ligne 25 : Delle <> Gare TGV - Ligne 26 : Beaucourt <> Gare TGV - Ligne 93 : Beaucourt <> Delle <> Gare TGV - Ligne 85 : Gare TGV <> Zac des Tourelles - Morvillars

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 6 — Lignes 30, 31 et 40

Ligne 30 : Auxelles-Haut <> Valdoie - Ligne 31 : Giromagny <> Valdoie - Ligne 40 : Lepuix <> Valdoie

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 7 — Lignes 32 et 33

Ligne 32 : Rougemont-le-Château <> Belfort - Ligne 33 : Menoncourt Les Errues <> Belfort

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 8 — Lignes 34, 35 et 92

Ligne 34 : Montreux-Château <> Belfort - Ligne 35 : Gare TGV <> Belfort - Ligne 92 : Montreux <> Fontaine <> Belfort

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 9 — Ligne 27

Ligne 27 : Châtenois-Les Forges <> Andelnans

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 10 — Lignes 36, 37 et 38

Ligne 36 : Chavannes-les-Grands <> Delle - Ligne 37 : Beaucourt <> Delle - Ligne 38 : Beaucourt <> Delle

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois
Valeur estimée
0 €

Lot 11 — Lignes 9 et 39

Ligne 9 : République <> Miotte <> République - Ligne 39 : Botans <> Belfort

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 12 — Ligne X

Ligne X : Belfort <> Montbéliard

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 13 — Lignes 51, 61, 62 C et 68

Ligne 51 : Secteur Nord-Est / Follereau - Ligne 61 : Secteur Nord-Est / Courbet - Ligne 62 C : Etablissements de Belfort - Ligne 68 : Secteur Nord / Follereau

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 14 — Ligne 54

Ligne 54 : Secteur Ouest / Signoret

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 15 — Ligne 62 A

Ligne 62 A : Etablissements de Belfort - Sud territoire

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 16 — Ligne 62 B

Ligne 62 B : Etablissements de Belfort

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 17 — Lignes 63 et 72

Ligne 63 : Secteur Nord-Est / Follereau / Belfort - Ligne 72 : Desserte du Collège Vauban

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 18 — Ligne 53

Ligne 53 : Desserte du collège de Rougemont

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 19 — Ligne 57

Ligne 57 : Secteur Nord / Follereau / Courbet / Goscinny

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 20 — Ligne 60

Ligne 60 : Desserte du collège de Giromagny

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 21 — Ligne 64

Ligne 64 : Desserte du collège de Morvillars

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 22 — Ligne 67

Ligne 67 : Desserte du collège de Danjoutin

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 23 — Ligne 70

Ligne 70 : Desserte du collège de Montreux-Château

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 24 — Ligne 71

Ligne 71 : Desserte du collège de Beaucourt

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lot 25 — Ligne 66

Ligne 66 : Desserte de la Cité Scolaire Jules Ferry / Delle

CPV
60112000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRC24
Durée
84 mois

Lieu d’exécution

Documents et réponse

Contact acheteur

SMTC90

Mr le Directeur

contact@smtc90.fr

0384909925

Jonxion 1 - Parc d'Innovation de Belfort Montébliard, 90400, Meroux Moval, FRA

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