Annonce BOAMP

Formation professionnelle 3 lots o Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis o Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes o Lot 3 : Formation sécurité des p

Tisséo Voyageurs · Haute-Garonne (31)

J-1519 novembre 2026 à 12:00

Référence de l’annonce: 26-107149
Publication: 5 novembre 2026

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À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 3 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.

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Date limite: 19 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution: Haute-Garonne (31)
Montant estimé publié: 600 000 €
Lots documentés: 3 lots décrits

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L’essentiel

Procédure: Procédure ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 80511000 (nomenclature CPV européenne)
Valeur estimée: 600 000 €

Objet détaillé

Cette consultation a pour objet la formation professionnelle scindée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an : Lots 1 - 2 : à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, Lot 3 : à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot est reconductible 4 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande : Période initiale : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Lots

Lot 1 — Stages de récupération partielle des points du permis

Stages de récupération partielle des points du permis<br/>

CPV: 80511000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Toulouse · 31000 · FRJ23
Valeur estimée: 100 000 €

Lot 2 — Formation à la maintenance des bus Mercedes

Formation à la maintenance des bus Mercedes<br/>

CPV: 80511000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Toulouse · 31000 · FRJ23
Valeur estimée: 250 000 €

Lot 3 — Formation sécurité des personnes

Formation sécurité des personnes (Formation Sauveteur Secouriste du travail, Formation Equipiers Première Intervention Incendie)<br/>

CPV: 80511000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Toulouse · 31000 · FRJ23
Valeur estimée: 250 000 €

Lieu d’exécution

FRJ23

Conditions de participation

Critères de sélection

Pour le lot 1 : Centre agréé par le préfet du département du lieu d'implantation de l'établissement (Arrêté du 26/06/2012 fixant les conditions d'exploitation des établissements chargés d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière). Pour tous les lots : Numéro d'agrément centre de formation ou engagement à faire les démarches pour obtenir un numéro (Art L6351-1 et suivants du Code du travail) ; Certification Qualiopi (loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018)
Pour le lot 1 : Centre agréé par le préfet du département du lieu d'implantation de l'établissement (Arrêté du 26/06/2012 fixant les conditions d'exploitation des établissements chargés d'organiser les stages de sensibilisation à la sécurité routière). Pour tous les lots : Numéro d'agrément centre de formation ou engagement à faire les démarches pour obtenir un numéro (Art L6351-1 et suivants du Code du travail) ; Certification Qualiopi (loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018)

Documents et réponse

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Contact acheteur

Tisséo Voyageurs

WISCHNEWSKI Thierry

correspondre@aws-france.fr

0562112622

4 Impasse Paul Mesplé, 31081, Toulouse, FRA

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