MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
À savoir avant de répondre
Le marché est découpé en 3 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
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Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
6 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Bas-Rhin (67)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
936 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
3 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la fourniture d'implants dentaires et de composants prothétiques associés, comprenant notamment les implants, piliers, vis, transferts d'empreinte, analogues, composants de cicatrisation et l'ensemble des accessoires nécessaires à la réalisation des traitements implantaires, ainsi que la mise à disposition de trousses permettant la pose des implants
Lots
Lot 1 — Traitement implantaire chez le patient avec antécédents de parodontite
Traitement implantaire chez le patient avec antécédents de parodontite<br/>
CPV
33132000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRF11
Durée
12 mois
Valeur estimée
720 000 €
Lot 2 — Prises en charges des édentements partiels et totaux par prothèses transvissées sur implants
Prises en charges des édentements partiels et totaux par prothèses transvissées sur implants<br/>
CPV
33132000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRF11
Durée
12 mois
Valeur estimée
120 000 €
Lot 3 — Système implantaire polyvalent et pédagogique pour tous les profils de patients
Système implantaire polyvalent et pédagogique pour tous les profils de patients<br/>
CPV
33132000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRF11
Durée
12 mois
Valeur estimée
96 000 €
Lieu d’exécution
FRF11
Conditions de participation
Critères de sélection
Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens
Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats
Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens
Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats