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Annonce BOAMP

Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence

Fourniture de jouets pour le Noël des enfants du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute-Provence · Alpes-de-Haute-Provence (04), Puy-de-Dôme (63), Bas-Rhin (67)

J-8412 janvier 2027
Référence de l’annonce
26-101849
Publication
20 octobre 2026
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Date limite
12 janvier 2027
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Alpes-de-Haute-Provence (04), Puy-de-Dôme (63), Bas-Rhin (67)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
50 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Fournitures
CPV principal
37520000 (nomenclature CPV européenne)
Valeur estimée
50 000 €

Objet détaillé

L'Amicale du Conseil départemental organise, dans le cadre des Œuvres Sociales du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence, le Noël des enfants du personnel. En cette occasion, des cadeaux sont achetés pour les enfants de la naissance jusqu’à l'âge de 12 ans révolus. La fourchette de prix des jouets commandés est comprise entre 1 et 50 € inclus. Le choix des jouets se fait par tranches d’âge auxquelles sont allouées une somme maximale définies par le Conseil départemental.

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ; - La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (DC1)

Capacité économique

  • - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique

  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Critères d’attribution

Documents et réponse

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Contact acheteur

Amicale du personnel du Conseil départemental des Alpes de Haute Provence

Emilie BIGOT

emilie.bigot@le04.fr

04000, Digne les bains

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