MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
À savoir avant de répondre
Le marché est découpé en 6 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Ce marché mérite-t-il votre attention ?
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
26 octobre 2026 à 23:59
Lieu d’exécution
Pyrénées-Atlantiques (64)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
6 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM).
Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an :
- Lot 01 : 87 500 euro(s) (CAPBP) - 62 500 euro(s) (VDP) et 10 000 euro(s) (SPBPM) ;
- Lot 02 : 125 000 euro(s) (CAPBP) et 125 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 03 : 50 000 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 04 : 20 000 euro(s) (CAPBP) et 25 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 05 : 62 500 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP) ;
- Lot 06 : 5 000 euro(s) (CAPBP) et 5 000 euro(s) (VDP).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Lots 1, 2, et 3 : accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Lots 4, 5 et 6 : accord cadre mono attributaire.
Marché réservé uniquement pour le lot 06.
Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Code CPV par lot : Cf. règlement de consultation.
Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation.
Règlement du marché : Cf. règlement de consultation.
Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP).
Durée du contrat : période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans.
La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif
Lots
Lot 1 — Mobilier urbain de protection
Mobilier urbain de protection
CPV
34928400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Pau Cedex · 64010 · FRI15
Durée
12 mois
Lot 2 — Mobilier urbain d'assise
Mobilier urbain d'assise
CPV
34928400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Pau Cedex · 64010 · FRI15
Durée
12 mois
Lot 3 — Mobilier de propreté urbaine
Mobilier de propreté urbaine
CPV
34928400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Pau Cedex · 64010 · FRI15
Durée
12 mois
Lot 4 — Abri-sacs pour déchets hors foyers
Abri-sacs pour déchets hors foyer
CPV
34928400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Pau Cedex · 64010 · FRI15
Durée
12 mois
Lot 5 — Mobilier urbain personnalisé
Mobilier urbain personnalisé
CPV
34928400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Pau Cedex · 64010 · FRI15
Durée
12 mois
Lot 6 — Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation
Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation