Annonce BOAMP
C3C Ressources et Territoires · REIMS cedex (51)
MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
Télécharger la synthèse PDF ↓Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes. Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 10 février 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. Il se décompose en 4 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 200 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution des prestations
Engagements en matière de développement durable
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 200 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution des prestations
Engagements en matière de développement durable
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 200 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution des prestations
Engagements en matière de développement durable
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 50 000 € HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution des prestations
Engagements en matière de développement durable
Capacité économique et financière – éléments requis : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Nota : si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Moyens humains et matériels dédiés à l’exécution des prestations
Engagements en matière de développement durable
Communauté Urbaine du Grand Reims
c3c.ressources@grandreims.fr
0326777449
CS80036, 51722, REIMS cedex, FRA
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