Annonce BOAMP
Sictom Nord Allier - Collecte sélective · Allier (03)
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Télécharger la synthèse PDF ↓Accord-cadre à bons de commande, passé par un pouvoir adjudicateur avec maximum et sans négociation ni remise en compétition lors de l'émission des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Public. Le montant maximum de commandes pour l'année est de 70 000 euro(s) HT. Les variantes à l'initiative du candidat seront acceptées sous réserve de proposer une offre de base respectant les normes stipulées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (article 4)
Sictom Nord Allier - Collecte sélective
Mme Chapiseau Christine
+33 470467719
03230, CHÉZY
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