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Aix-Marseille Université · Bouches-du-Rhône (13)
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Télécharger la synthèse PDF ↓Une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots 1 et 2) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique l’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 1 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Lot 2 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Eléments de volumétrie (donnés non contractuelles) : Valeur estimée Lot 1 : 120 000 € HT/par an. Lot 2 : 120 000 € HT/par an. Il s’agit d’un marché reconductible pour les 2 lots (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) Clauses environnementales et Clause sociale (cf article 7.4): Le titulaire met en place une politique de genre Green IT dans le cadre de l'exécution du marché, soucieux de limiter l’impact environnemental de ses achats. Aix-Marseille Université souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Afin de faciliter la mise en oeuvre des objectifs d'insertion, Aix-Marseille Université a prévu un appui technique défini dans le CCAP.
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 1 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Valeur estimée Lot 1 : 120 000 € HT/par an
Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Lot 2 : Seuil maximum : 300 000 € HT/par an Valeur estimée Lot 2 : 120 000 € HT/par an
Aix-Marseille Université
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