MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
À savoir avant de répondre
Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Pondération annoncée : valeur technique 30 %, valeur environnementale 20 %, prix des prestations 50 %. Construisez votre mémoire technique en conséquence.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
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Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
5 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Aveyron (12)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
778 400 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
2 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation concerne une prestation de transports collectifs de personnes, hors du cas des transports urbains (dont la compétence relève de Rodez Agglomération) et des transports des élèves depuis leur domicile jusqu'aux établissements scolaires (dont la compétence relève de la Région Occitanie).
En application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique, cette consultation fait l'objet d'un groupement de commandes entre huit communes, que sont Rodez, Druelle Balsac, Le Monastère, Olemps, Onet-le-Château, Luc-la-Primaube, Sainte-Radegonde et Sébazac-Concourès
Lots
Lot 1 — Déplacements à l'intérieur du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Rodez
Déplacements à l'intérieur du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Rodez<br/>
CPV
60130000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRJ22
Valeur estimée
500 000 €
Critères du lot
Valeur technique · 30%
Valeur environnementale · 20%
Prix des prestations · 50%
Lot 2 — Déplacements hors du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Rodez
Déplacements hors du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Rodez<br/>
CPV
60130000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRJ22
Valeur estimée
278 400 €
Critères du lot
Valeur technique · 30%
Valeur environnementale · 20%
Prix des prestations · 50%
Lieu d’exécution
FRJ22
Conditions de participation
Critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels