Annonce BOAMP

l’achats, location et maintenance des sonomètres et les prestations d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores

ARS Centre Val de Loire · Côte-d’Or (21), Haute-Garonne (31), Gironde (33), Ille-et-Vilaine (35), Loiret (45), Rhône (69), Paris (75), Seine-Maritime (76), Guadeloupe (971)

J-249 novembre 2026

Référence de l’annonce: 26-97951
Publication: 9 octobre 2026

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À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 12 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

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Date limite: 9 novembre 2026
Lieu d’exécution: Côte-d’Or (21), Haute-Garonne (31), Gironde (33), Ille-et-Vilaine (35), Loiret (45), Rhône (69), Paris (75), Seine-Maritime (76), Guadeloupe (971)
Montant estimé publié: 1 202 000 €
Lots documentés: 12 lots décrits

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Services
CPV principal: 90710000 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 48 mois
Valeur estimée: 1 202 000 €

Objet détaillé

Le lot n° 1 – Achat, location et maintenance de sonomètres et Les lots n° 2 à 12 – Prestations d’externalisation des missions de contrôle des nuisances sonores

Lots

Lot 1

Le lot n° 1 – Achat, location et maintenance de sonomètres

CPV: 50433000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: France métropolitaine et ultramarin

Lot 2

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Occitanie 1 : Départements 11/12/30/34/48/66

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Occitanie 1 : Départements 11/12/30/34/48/66

Lot 3

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Occitanie 2 : Départements 09/31/32/46/65/81/82

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Occitanie 2 : Départements 09/31/32/46/65/81/82

Lot 4

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Nouvelle - Aquitaine

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Nouvelle - Aquitaine

Lot 5

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Auvergne-Rhône-Alpes

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Auvergne-Rhône-Alpes

Lot 6

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Grand Es

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Grand Es

Lot 7

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Centre Val de Loire

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Centre Val de Loire

Lot 8

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Bretagne

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Bretagne

Lot 9

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Normandie

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Normandie

Lot 10

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Guadeloupe Saint- Barthelemy et Saint- Martin

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Guadeloupe Saint- Barthelemy et Saint- Martin

Lot 11

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Martinique

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Martinique

Lot 12

Prestation d’externalisation des missions de contrôles des nuisances sonores ARS Mayotte

CPV: 90711500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Myotte

Lieu d’exécution

France métropolitaine et ultramarin

Conditions de participation

Conditions générales

Capacités professionnelles liées au métier

Capacité économique

Pour le lot 1 : Concernant la maintenance le titulaire devra disposer de matériel et outils de contrôle et vérification des sonomètres, de mesure de son et d’étalonnage… pour les lots de 2 à 12 Le titulaire doit disposer sur le territoire géographique du lot auquel y répond de moyens techniques nécessaires à la réalisation des missions qui lui sont confiées

Capacité technique

Pour le lot 1 : Connaissance fine de l’utilisation et de l’entretien / maintenance des matériels et des normes associées; Pour les lots 2 à 12 : Connaissance fine de la réglementation et des normes françaises relatives aux mesures, à la lutte contre le bruit, à l’utilisation des matériels ; • Formation et maintien à niveau des acquis du personnel du titulaire et de ses sous-traitants en charge de l’exécution des prestations tout au long du marché ainsi qu’une vérification des niveaux de formation et acquis des intervenants.

Critères d’attribution

Pour le lot 1 : critères techniques sur 50 points, critères prix sur 40 points et critères de développements durables sur 10 points pour les lots de 2 à 12 critères techniques sur 50 points, critères prix sur 40 points et critères de développements durables sur 10 points
Pour le lot 1 : critères techniques sur 50 points, critères prix sur 40 points et critères de développements durables sur 10 points pour les lots de 2 à 12 critères techniques sur 50 points, critères prix sur 40 points et critères de développements durables sur 10 points

Documents et réponse