Annonce BOAMP

Liaison cyclable Thiancourt/Réchésy - TRANCHE 4 COURTELEVANT-RECHESY

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT · Territoire de Belfort (90)

J-1127 octobre 2026

Référence de l’annonce: 26-92920
Publication: 25 septembre 2026

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MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

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Ce marché mérite-t-il votre attention ?

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Date limite: 27 octobre 2026
Lieu d’exécution: Territoire de Belfort (90)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 2 lots décrits

Aucun lien direct vers le dossier dans les données reçues.

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Travaux
CPV principal: 45112500 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 6 mois

Lots

Lot 1

Terrassements - VRD

CPV: 45112500 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Territoire de Belfort

Lot 2

Mobilier urbain et espaces verts

CPV: 45112700 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Territoire de Belfort

Lieu d’exécution

Territoire de Belfort

Conditions de participation

Conditions générales

• Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants • Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; • Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

Capacité technique

• Références de travaux similaires : une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Documents et réponse

Profil acheteur ↗

Contact acheteur

DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Service de la commande publique

contact@territoiredebelfort.fr

0384909090

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