MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
À savoir avant de répondre
Le marché est découpé en 3 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
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Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
23 novembre 2026 à 16:00
Lieu d’exécution
Seine-et-Marne (77)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
1 140 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
3 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le présent accord-cadre concerne des prestations de transport public routier de personnes en autocars pour la Ville de Mitry-Mory
Il a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs, pour des déplacements répondant aux besoins des écoles, centres de loisirs et des services municipaux en charge de sorties d'usagers à visées périscolaires, sportives, de loisirs ou exceptionnellement de ses propres services
Lots
Lot 1 — prestations au depart de la Faute Sur Mer (Vendée)
prestations au depart de la Faute Sur Mer (Vendée)<br/>
CPV
60172000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Mitry Mory · 77290 · FR102
Lot 2 — prestations transferts entre la ville de Mitry-Mory (Seine et Marne) et la Faute sur Mer (Vendée)
prestations transferts entre la ville de Mitry-Mory (Seine et Marne) et la Faute sur Mer (Vendée)<br/>
CPV
60172000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Mitry Mory · 77290 · FR102
Lot 3 — prestations intra-muros au sein de la ville de Mitry-Mory
prestations intra-muros au sein de la ville de Mitry-Mory<br/>