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Annonce BOAMP

Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028

Conseil Départemental de la Mayenne · Mayenne (53)

J-1329 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-94738
Publication
1 octobre 2026
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Date limite
29 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Mayenne (53)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
60182000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
12 mois

Objet détaillé

La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027, reconductible une fois. Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) HT

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Formulaire Dc1 : Formulaire Dc1 joint au dossier de consultation, accompagné en cas de co-traitance, du pouvoir du/des cotraitant(s) habilitant le mandataire à signer les pièces du contrat (modèle joint au dossier de la consultation)

Capacité économique

  • Autres exigences économiques ou financières : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Capacité technique

  • Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Critères d’attribution

Documents et réponse

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Contact acheteur

Conseil Départemental de la Mayenne

sjmpa@lamayenne.fr

+33 243665212

53014, LAVAL

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  • Accès à une plateforme d’apprentissage en ligne (e-learning) dédiée à la préparation et à l’entraînement aux certifications officielles de langues (Paris)
  • Accès Internet Agence Métropole (Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Dordogne (24), Gironde (33), Landes (40), Lot-et-Garonne (47), Pyrénées-Atlantiques (64), Allier (03), Cantal (15), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Calvados (14), Manche (50), Orne (61), Côte-d’Or (21), Nièvre (58), Saône-et-Loire (71), Yonne (89), Côtes-d’Armor (22), Finistère (29), Ille-et-Vilaine (35), Morbihan (56), Cher (18), Eure-et-Loir (28), Indre (36), Indre-et-Loire (37), Loir-et-Cher (41), Loiret (45), Corse-du-Sud (2A), Haute-Corse (2B), Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône (70), Territoire de Belfort (90), Eure (27), Seine-Maritime (76), Ardennes (08), Aube (10), Marne (51), Haute-Marne (52), Paris (75), Seine-et-Marne (77), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94), Val-d’Oise (95), Aude (11), Gard (30), Hérault (34), Lozère (48), Pyrénées-Orientales (66), Corrèze (19), Creuse (23), Haute-Vienne (87), Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55), Moselle (57), Vosges (88), Ariège (09), Aveyron (12), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Hautes-Pyrénées (65), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82), Nord (59), Pas-de-Calais (62), Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Sarthe (72), Vendée (85), Aisne (02), Oise (60), Somme (80), Charente (16), Charente-Maritime (17), Deux-Sèvres (79), Vienne (86), Alpes-de-Haute-Provence (04), Hautes-Alpes (05), Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Var (83), Vaucluse (84), Ain (01), Ardèche (07), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Rhône (69), Savoie (73), Haute-Savoie (74))

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