Annonce BOAMP
Sictom Nord Allier · Allier (03)
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Télécharger la synthèse PDF ↓Accord-cadre à bons de commande monoattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes de 50 000 euro(s) HT/an, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Il n'est pas exigé de variante de la part de l'acheteur et les variantes proposées par les candidats ne sont pas autorisées
Sictom Nord Allier
Mme Chapiseau Christine
+33 470467719
03230, Chézy
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