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Communauté de communes Terres du Haut Berry · Rians
MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
Télécharger la synthèse PDF ↓La présente consultation est lancée à la suite d'une déclaration sans suite des lots n°1 (Mise à disposition de bennes, transport et traitement du tout-venant et des gravats) et n°2 (Mise à disposition de bennes, transport et traitement du bois et des déchets végétaux) de la procédure précédente pour cause d'infructuosité. La présente procédure constitue une nouvelle consultation distincte de la précédente qui n’est cette fois pas allotie. Pour information, la consultation précédente avant la relance des lots n° 1 et 2, déclarés sans suite pour cause d’infructuosité était composée de quatre lots, détaillés comme suit : - Lot n°1 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement du tout-venant et des gravats - Lot n°2 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement du bois et des déchets végétaux - Lot n°3 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement du carton et de la ferraille - Lot n°4 : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des DDS (Déchets Diffus Spécifiques) hors REP (Responsabilité Elargie du Producteur) et de l’huile de vidange
La présente consultation est une procédure d’appel d’offres ouvert régie notamment par les articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La présente consultation est lancée à la suite d'une déclaration sans suite des lots n°1 (Mise à disposition de bennes, transport et traitement du tout-venant et des gravats) et n°2 (Mise à disposition de bennes, transport et traitement du bois et des déchets végétaux) de la procédure précédente pour cause d'infructuosité. La présente procédure constitue une nouvelle consultation distincte de la précédente qui n’est cette fois pas allotie. Pour information, la consultation précédente avant la relance des lots n° 1 et 2, déclarés sans suite pour cause d’infructuosité était composée de quatre lots, détaillés comme suit : - Lot n°1 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement du tout-venant et des gravats - Lot n°2 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement du bois et des déchets végétaux - Lot n°3 : Mise à disposition de bennes, transport et traitement du carton et de la ferraille - Lot n°4 : Mise à disposition de contenants, transport et traitement des DDS (Déchets Diffus Spécifiques) hors REP (Responsabilité Elargie du Producteur) et de l’huile de vidange
Communauté de communes Terres du Haut Berry
swan.citadelle@terresduhautberry.fr
0248230342
31 bis route de rians, 18220, Les Aix d'Angillon, FRA
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