MarchéScope
Menu

Annonce BOAMP

MARCHE DE COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE DES TRAVAILLEURS D’ESAT

CAP'LAN · Loire-Atlantique (44)

J-1430 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-94030
Publication
29 septembre 2026
Consulter l’avis officiel BOAMP ↗

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

Ce marché mérite-t-il votre attention ?

Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.

Date limite
30 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Loire-Atlantique (44)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
40 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
Aucun lien direct vers le dossier dans les données reçues.

Ouvrez l’avis officiel ou le profil acheteur pour retrouver les documents et leurs éventuelles mises à jour.

Profil acheteur ↗

Télécharger la synthèse PDF ↓

L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
66512200 (nomenclature CPV européenne)
Valeur estimée
40 000 €

Objet détaillé

La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion d’un régime de complémentaire santé collective destiné aux travailleurs handicapés accueillis au sein des établissements et services d’accompagnement par le travail (ESAT) de CAP’LAN.

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Pour les organismes d’assurance français : agrément administratif permettant de pratiquer les opérations d’assurance concernées, conformément au Code des assurances. Pour les mutuelles : agrément pour les opérations relevant du Code de la mutualité.

Capacité économique

  • itères de sélection sont ceux énoncés dans les documents de passation de marchés

Capacité technique

  • itères de sélection sont ceux énoncés dans les documents de passation de marchés

Documents et réponse

Profil acheteur ↗

Contact acheteur

CAP LAN

SAUZET

frederic.sauzet@cap-lan.fr

0646357392

44260, SAVENAY

Marchés similaires

Marchés à proximité

Autres marchés ouverts dans la même zone géographique que cette annonce.

Explorer d'autres marchés publics

Ressources pour répondre