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Mairie De Savigny Le Temple · Seine-et-Marne (77)
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Télécharger la synthèse PDF ↓L'accord-cadre est conclu à compter du 03/01/2027, ou à défaut, à compter de sa notification pour une durée de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix fixés dans le bordereau des prix. Le montant des prestations est définit sans minimum et avec un maximum de 50 000,00 euros/an HT, soit 200 000,00 euros HT pour toute la durée du marché
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77176, SAVIGNY LE TEMPLE
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