Annonce BOAMP
Conseil Départemental du Nord · Nord (59)
MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
Télécharger la synthèse PDF ↓La présente opération est un marché de services visant la mise en place d'un service de surveillance et de collecte hippomobile des déchets inertes dans les dunes flamandes et décalcifiées du Conservatoire du Littoral, sites « ENS » du Département du Nord situés sur les communes de Leffrinckoucke, Ghyvelde, Zuydcoote et Bray- Dunes. Accord cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum conclu pour 12 mois renouvelable trois (3) fois. Forme de la reconduction : TACITE - Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Non-reconduction : décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un (1) mois avant la date anniversaire du marché public. La non- reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat Montant maximum sur 12 mois : 40 000 euro(s) HT
Conseil Départemental du Nord
pap-travaux@lenord.fr
+33 359737181
59047, Lille
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