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LE HAVRE SEINE METROPOLE · Seine-Maritime (76)
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Télécharger la synthèse PDF ↓* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec montant maximum de 2 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-3 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec montant maximum de 2 400 000 euro(s) HT. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-3 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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