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Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône · Salon-de-Provence (13)
MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
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Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
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Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel Dans le cas où ils auraient recours au formulaire DC1, les candidats doivent impérativement cocher la case relative aux cas d'exclusion de la procédure, rubrique F1 du formulaire DC1 ou fournir une attestation sur l'honneur reprenant les cas prévus. A défaut, la candidature sera irrecevable.
Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône
SAM TM
contact.samtm@departement13.fr
04 13 13 13 13
13256, Marseille, FRA
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