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Annonce TED

Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé de niveau 2- Projet de Véloroute voie verte VIA MONT GERBIER DE JONC

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes DMOPIM - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Infrastructure · Lieu non précisé

J-1530 octobre 2026 à 13:00
Référence de l’annonce
ted-666478-2026
Publication
28 septembre 2026
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Date limite
30 octobre 2026 à 13:00
Lieu d’exécution
Non précisé dans les données reçues
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
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L’essentiel

CPV principal
71317210 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, portant sur le projet de véloroute voie verte via Mont Gerbier de Jonc. Contexte du marché Le titulaire assure la coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 portant sur le projet de voie verte et véloroute via mont Gerbier de Jonc. Les stipulations du présent marché public concernent notamment les prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de coordonnateur sécurité et protection de la santé au sens du code du travail, de la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 modifiée et des textes pris pour son application.

Documents et réponse

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Contact acheteur

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes DMOPIM - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Infrastructure

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