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Mairie de St Herblain · Loire-Atlantique (44)
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Télécharger la synthèse PDF ↓Procédure adaptée ouverte (contrat ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. La durée de cet accord cadre court à compter de date de notification au titulaire du contrat jusqu'à la remise de l'ensemble des documents relatifs au bilan des séjours. Conditions de participation, critères de sélection des candidatures et des offres et conditions relatives au contrat indiqués dans le dossier de consultation. Le montant indiqué est le montant cumulé de tous les lots en TTC sur la durée de l'accord-cadre. Le présent contrat comporte une clause de réexamen.
Lot n°1 : 1 séjour itinérant - juillet ou août 2027. Aucun montant minimum et un montant maximum de 20 000Euros TTC. L'estimation de la valeur est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre.
Lot n°2 : 3 séjours fixes sportifs - juillet et/ou août 2027. Aucun montant minimum et un montant maximum de 45 000Euros TTC. L'estimation de la valeur est le montant maximum sur la durée de l'accord-cadre
Lot n°3 : 1 séjour fixe arts/création et/ou culture et patrimoine - juillet ou août 2027. Aucun montant minimum et montant maximum de 15 000€ TTC sur la durée de l'accord-cadre.
Mairie de St Herblain
Commande publique
commandepublique@saint-herblain.fr
0228252187
44802, Saint herblain cedex
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