Annonce BOAMP
Ville d'Arles · Bouches-du-Rhône (13)
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Télécharger la synthèse PDF ↓Procédure adaptée (art L2123-1 du Code) conformément aux art R2123-1-3, R2123-4 & 5 du Code. Il s'agit d'une seconde procédure (la première procédure, qui portait sur le même objet et comportait 2 lots, a été déclarée sans suite conformément à l'art. R2185-1 du Code de la commande publique). Six lots. Pour chaque lot, l'acheteur décide de recourir à un accord-cadre (art. R2162-1 à 6 du Code). Il s'agit d'accords-cadres multi-attributaires de services. Conformément aux art R2162-13 & 14 du Code, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum par période et avec le montant maximum suivant par période : Lot 1 : 120 000 euro(s) HT Lot 2 : 35 000 euro(s) HT Lot 3 : 20 000 euro(s) HT Lot 4 : 200 000 euro(s) HT Lot 5 : 35 000 euro(s) HT Lot 6 : 30 000 euro(s) HT Le montant maximum est global pour le lot et non par attributaire. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale jusqu'au 31 août 2027. A l'issue, l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La valeur totale estimée indiquée ci-dessous (en euro(s) HT) correspond au montant maximum tous lots confondus et pour la durée totale maximale (reconductions comprises). Pas de variantes. Prestations supplémentaires à réponses facultatives pour les lots 4, 5 et 6. Le nombre maximum de titulaires est différent pour chaque lot et indiqué à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximum de titulaires indiqué ci-dessous correspond uniquement au lot 4
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 15
Prestations d'animations de loisir bénéficiant aux enfants scolarisés en écoles maternelles et élémentaires (Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole « ALAE »). Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 30
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 20
Prestations destinées aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives (CAS), stages sportifs d'été et EMMS. Nombre maximum d'attributaires pour ce lot : 10
Ville d'Arles
de Carolis Patrick
correspondre@aws-france.com
0490493636
Hôtel de ville, 13637, Arles, FRA
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