MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
À savoir avant de répondre
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Ce marché mérite-t-il votre attention ?
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
16 novembre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Essonne (91), Yvelines (78)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
Le présent marché est un marché composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, rémunéré à prix mixtes (DPGF & BPU).
- Une partie conclue sous la forme d'un marché ordinaire, portant sur les prestations de maintenance préventive définies au CCTP, exécutées selon un calendrier contractuel et rémunérées par un prix global et forfaitaire, en application des prix indiqués dans la DPGF ;
- Une partie conclue sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, portant sur les prestations ponctuelles expressément exclues du forfait, définies au CCTP et commandées au fur et à mesure des besoins du SIAHVY. Ces prestations sont rémunérées par application des prix indiqués dans le BPU aux quantités réellement exécutées.
Le montant maximum annuel de la part à bons de commande est fixé à 22 000,00 euro(s) HT soit 88 000,00 euro(s) HT pour toute la durée du marché