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Annonce BOAMP

Prestations De Suivis Ecologiques Et Evaluation Des Mesures Environnementales Compensatoires Sur Le Territoire De Roannais Agglomeration

Roannais Agglomeration · Loire (42)

J-1127 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-85698
Publication
3 septembre 2026
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Date limite
27 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Loire (42)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
180 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
3 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.

Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.

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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
90711400 (nomenclature CPV européenne)
Durée
48 mois
Valeur estimée
180 000 €

Objet détaillé

Le présent marché a pour objet la réalisation de suivis écologiques, l'évaluation des mesures environnementales compensatoires et la réalisation d'expertises naturalistes sur le territoire de Roannais Agglomération. Il comprend trois lots : le suivi réglementaire des mesures compensatoires de l'extension de la ZAC de Valmy, le suivi des mesures compensatoires du centre aqualudique de la Canopée, ainsi qu'un accord-cadre permettant la réalisation, selon les besoins, de suivis et d'expertises écologiques sur l'ensemble du territoire communautaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Attention : visite autorisée mais bien prendre connaissance des conditions définies dans le RC

Lots

Lot 1

01 : Suivis écologiques des mesures compensatoires relatives au projet d'extension de la Zac de Valmy. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Montant maximum annuel 93 000,00 euro(s) Ht

CPV
90711400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Territoire de Roannais Agglomération

Lot 2

02 : Suivis écologiques des mesures compensatoires relatives au projet de centre aqualudique « La Canopée ». Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Montant maximum annuel 61 000,00 euro(s) Ht

CPV
90711400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Territoire de Roannais Agglomération

Lot 3

03 : Réalisation de suivis écologiques territoriaux. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Montant maximum annuel - 26 000,00 euro(s) Ht

CPV
90711400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Territoire de Roannais Agglomération

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

Documents et réponse

Consulter le DCE ↗

Contact acheteur

Roannais Agglomeration

Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du Rc

42311, ROANNE

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