Annonce BOAMP

REALISATION D’ETUDES ECOLOGIQUES EN LIEN AVEC L’AMENAGEMENT ET LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE TROYES-.

Commune de Troyes · Aube (10)

J-420 octobre 2026

Référence de l’annonce: 26-92780
Publication: 25 septembre 2026

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À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 2 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

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Date limite: 20 octobre 2026
Lieu d’exécution: Aube (10)
Montant estimé publié: 100 000 €
Lots documentés: 2 lots décrits

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Services
Valeur estimée: 100 000 €

Objet détaillé

Le présent marché public a pour objet la réalisation d’études écologiques (Inventaires, mesures ERC et dossiers règlementaires environnementaux) en lien avec les opérations d’aménagement urbain (voirie, parc urbain, complexe sportif, etc.), de réparation/reconstruction de voiries, d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins, menées par la Ville de Troyes. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec des montants maximum sur toute la durée de l'accord-cadre soit 4 ans ferme fixé comme suit: Lot 1 : Etudes faune, flore et habitats - Montant maximum : 85 000€ HT Lot 2: Diagnostic zones humides - Montant maximum 15 000€HT Les délais d’exécution seront indiqués dans chaque bon de commande.-.

Lots

Lot 1

Etudes faune, flore et habitats

CPV: 71313400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Domaine privé, public de la Ville de Troyes et parcelles en perspective d'acquisition avec l'accord des propriétaires dans le département de l'Aube

Lot 2

Diagnostic zones humides

CPV: 71313400 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Domaine privé, public de la Ville de Troyes et parcelles en perspective d'acquisition avec l'accord des propriétaires dans le département de l'Aube

Lieu d’exécution

Domaine privé, public de la Ville de Troyes et parcelles en perspective d'acquisition avec l'accord des propriétaires dans le département de l'Aube

Conditions de participation

Conditions générales

- Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement. En cas de groupement momentané d’entreprises (cotraitance), un acte d’habilitation du mandataire devra être joint et devra être signé par les cotraitants afin que celui-ci puisse valablement signer l’accord-cadre au nom et pour le compte de l’ensemble des membres du groupement. Cet acte pourra être signé manuscritement puis scanné pour une transmission électronique lors du dépôt du pli. Au moment de l’attribution, le mandataire devra produire à la demande du pouvoir adjudicateur dans un délai fixé par ce dernier, ledit document signé électroniquement assorti de son certificat électronique. - Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation. - Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant, - Attestation d’assurance en cours de validité relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité, - Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article F2 du formulaire DC2)

Capacité technique

Présentation d’une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Documents et réponse

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Contact acheteur

Commune de Troyes

Bruno Baudoux

10000, TROYES

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