Annonce BOAMP

Remplacement du système de chauffage à la Maison de l’Environnement - SERMAMAGNY

Département du Territoire de Belfort · Territoire de Belfort (90), Doubs (25), Haute-Saône (70), Jura (39)

J-1712 novembre 2026

Référence de l’annonce: 26-104155
Publication: 26 octobre 2026

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Date limite: 12 novembre 2026
Lieu d’exécution: Territoire de Belfort (90), Doubs (25), Haute-Saône (70), Jura (39)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: Découpage non renseigné

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Travaux
CPV principal: 45331000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Remplacement et remise en fonctionnement du système de chauffage à la Maison de l'Environnement à Sermamagny, comprenant notamment la fourniture et l'installation du générateur thermique, son raccordement aux réseaux existants, l'adaptation des équipements de distribution et d'émission de chaleur, ainsi que les travaux relatifs à la régulation et à la gestion technique de l'installation.

Lieu d’exécution

Malsaucy - SERMAMAGNY - Territoire de Belfort

Conditions de participation

Conditions générales

Formulaire DC1 ou équivalent, formulaire DC2 ou équivalent, déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique, déclaration sur l'honneur relative à l'emploi régulier des salariés, attestation de visite obligatoire effectuée.

Capacité économique

Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique

Références de travaux similaires : présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Documents et réponse

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Contact acheteur

Département du Territoire de Belfort

Service de la Commande Publique – Direction des Affaires Juridiques

dcpm@territoiredebelfort.fr

0384909037

90020, BELFORT CEDEX

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