Annonce BOAMP

Rénovation d'un logement communal 13 Route d'Essey 21230 CLOMOT

MAIRIE DE CLOMOT · Côte-d’Or (21)

J-226 novembre 2026 à 12:00

Référence de l’annonce: 26-96009
Publication: 5 octobre 2026

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MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 8 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

Ce marché mérite-t-il votre attention ?

Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.

Date limite: 6 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution: Côte-d’Or (21)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 8 lots décrits

Un lien vers le dossier est disponible.

Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Travaux
CPV principal: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 9 mois

Lots

Lot 1

Désamiantage

CPV: 45262660 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lot 2

VRD Gros oeuvre

CPV: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lot 3

Charpente couverture terrasse bois

CPV: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lot 4

Menuiseries

CPV: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lot 5

Plâtrerie isolation peinture

CPV: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lot 6

Revêtement sol

CPV: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lot 7

Electricité

CPV: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lot 8

CVC, chauffage, ventilation, climatisation

CPV: 45453000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: (21) Côte-d'Or

Lieu d’exécution

(21) Côte-d'Or

Conditions de participation

Conditions générales

• Soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) dûment renseignés, datés et signés, • Soit le Document Unique de Marché Européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne, conformément à l’article R.2143-4 du Code de la commande Publique. • Une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-7 à L.2141-10 notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ; • Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés ;

Capacité économique

• Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;

Capacité technique

• Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique ; • Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.

Critères d’attribution

Critères énoncés dans les documents de la consultation
Critères énoncés dans les documents de la consultation

Documents et réponse