MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
À savoir avant de répondre
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Pondération annoncée : ce critère sera analysé sur la base du montant indiqué par le candidat dans le devis estimatif. se référer au rc 50 %, il s'agit du critère valeur technique. ce critère sera évalué sur la base du mémoire technique et des fiches techniques le cas échéant fournis par le candidat et au regard du sous-critère fixé dans le rc. se référer au rc 40 %, il s'agit du critère environnement. ce critère sera évalué sur les mesures prises par la société pour réduire son impact environnemental dans le cadre du présent accord-cadre. se référer au rc 10 %. Construisez votre mémoire technique en conséquence.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
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Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
29 octobre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Haute-Saône (70)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
1 lot décrit
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres.
Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
Lot
Lot 1 — Ce critère sera analysé sur la base du montant indiqué par le candidat dans le devis estimatif. Se référer au RC
Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
CPV
90513800 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
PUSEY · 70000 · FRC23
Durée
1 ans
Critères du lot
Ce critère sera analysé sur la base du montant indiqué par le candidat dans le devis estimatif. Se référer au RC · 50%
Prix des prestations
Il s'agit du critère Valeur technique. Ce critère sera évalué sur la base du mémoire technique et des fiches techniques le cas échéant fournis par le candidat et au regard du sous-critère fixé dans le RC. Se référer au RC · 40%
Valeur technique
Il s'agit du critère environnement. Ce critère sera évalué sur les mesures prises par la société pour réduire son impact environnemental dans le cadre du présent accord-cadre. Se référer au RC · 10%
Environnement
Lieu d’exécution
FRC23
Critères d’attribution
Ce critère sera analysé sur la base du montant indiqué par le candidat dans le devis estimatif. Se référer au RC · 50%
Prix des prestations
Il s'agit du critère Valeur technique. Ce critère sera évalué sur la base du mémoire technique et des fiches techniques le cas échéant fournis par le candidat et au regard du sous-critère fixé dans le RC. Se référer au RC · 40%
Valeur technique
Il s'agit du critère environnement. Ce critère sera évalué sur les mesures prises par la société pour réduire son impact environnemental dans le cadre du présent accord-cadre. Se référer au RC · 10%