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Annonce BOAMP

Accord-cadre d'enquêtes de branchements d'assainissement et d'eau potable

HAUT BUGEY AGGLOMERATION · Ain (01), Rhône (69), Haute-Savoie (74)

J-420 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-89500
Publication
16 septembre 2026
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Date limite
20 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Ain (01), Rhône (69), Haute-Savoie (74)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
71630000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

Période initiale d'un an, potentiellement reconductible 3x 1an. Délai par intervention détaillés au CCAP. Prise en compte du développement durable.

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • (cf. RC)

Capacité économique

  • (cf. RC)

Capacité technique

  • (cf. RC)

Documents et réponse

Profil acheteur ↗

Contact acheteur

HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Monsieur le Président

marches@hautbugey-agglomeration.fr

+33 474812389

01117, OYONNAX CEDEX

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