Annonce BOAMP

Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028

Mairie de Niort (Service marchés publics) · Deux-Sèvres (79)

J-723 octobre 2026

Référence de l’annonce: 26-95056
Publication: 1 octobre 2026

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À savoir avant de répondre

Le marché est découpé en 19 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

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Date limite: 23 octobre 2026
Lieu d’exécution: Deux-Sèvres (79)
Montant estimé publié: Non renseigné dans les données reçues
Lots documentés: 19 lots décrits

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L’essentiel

Procédure: Procédure adaptée ouverte
Type de marché: Fournitures
CPV principal: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Durée: 24 mois

Objet détaillé

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des écoles publiques maternelles et élémentaires. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire par lot) s'exécutera par l'émission de bons de commandes. La consultation est décomposée en 19 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l’objet d’une offre et d’un marché séparés. Un même fournisseur ne pourra se voir attribuer plus de 8 lots.

Lots

Lot 1

Lot 1 : Louis Aragon. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 2

Lot 2 : Agrippa d'Aubigné. Montant maximum : 10 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 3

Lot 3 : Paul Bert. Montant maximum : 8 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 4

Lot 4 : Les Brizeaux (restaurant scolaire et centre de loisirs). Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 5

Lot 5 : Ferdinand Buisson. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 6

Lot 6 : Pierre de Coubertin. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 7

Lot 7 : Jules Ferry (2 lieux de livraison). Montant maximum : 10 500 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 8

Lot 8 : Jean Jaurès. Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 9

Lot 9 : Jean Macé. Montant maximum : 8 500 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 10

Lot 10 : Jean Mermoz (2 lieux de livraison). Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 11

Lot 11 : Jules Michelet (2 lieux de livraison et 1 centre de loisirs). Montant maximum : 11 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 12

Lot 12 : La Mirandelle. Montant maximum : 10 500 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 13

Lot 13 : Louis Pasteur (restaurant scolaire). Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 14

Lot 14 : Ernest Pérochon (restaurant scolaire). Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 15

Lot 15 : Jacques Prévert et centre de loisirs Chantemerle. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 16

Lot 16 : Edmond Proust. Montant maximum : 7 500 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 17

Lot 17 : George Sand. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 18

Lot 18 : Jean Zay (restaurant scolaire et 1 centre de loisirs). Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lot 19

Lot 19 : Emile Zola. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

CPV: 15811100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu: Niort

Lieu d’exécution

Deux Sèvres

Conditions de participation

Conditions générales

Chaque candidat aura à produire, le cas échéant pour chacun des membres du groupement, un dossier comprenant les pièces de la candidature telles que prévues aux articles R2143-3 à R2143-4 du CCP : - Une déclaration sur l'honneur, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf. Attestation jointe au DCE) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique

- Description des moyens humains et matériels de l'entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années.

Documents et réponse