MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.
À savoir avant de répondre
Le marché est découpé en 13 lots : vous pouvez ne répondre qu’à ceux qui correspondent à votre activité, chaque lot ayant ses propres critères.
Accord-cadre : les commandes arrivent au fil des besoins de l’acheteur, par bons de commande ou marchés subséquents ; le volume final n’est pas garanti.
Variantes autorisées : en plus de l’offre de base, vous pouvez proposer une solution technique différente.
Réponse uniquement par voie électronique, sur le profil acheteur : prévoyez un certificat de signature si demandé.
Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.
Ce marché mérite-t-il votre attention ?
Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.
Date limite
26 novembre 2026 à 12:00
Lieu d’exécution
Haute-Savoie (74)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
13 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Un lien vers le dossier est disponible.
Vérifiez les pièces demandées, les critères d’attribution et les éventuelles visites obligatoires.
Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux.
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Lots
Lot 1 — buyer-categories
DAOM pour les Hôpitaux du Pays du Mont Blanc et l'EHPAD de Marnaz (CHAL)
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 2 — buyer-categories
DAOM pour l'Hôpital Andrevetan
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 3 — buyer-categories
DAOM pour EPSM74, CHAL (Site de Contamine), HDR, HDDS
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 4 — buyer-categories
DAOM pour l'EHPAD les Edelweiss d'Ambilly (CHAL)
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 5 — buyer-categories
BIODECHETS
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 6 — buyer-categories
DIB+FERRAILLE+VERRE BOUTEILLE+HUILE VEGETALE
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 7 — buyer-categories
DECHETS JAUNE
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 8 — buyer-categories
ARCHIVES ET DOCUMENTS CONFIDENTIELS
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 9 — buyer-categories
PAPIER/CARTON OU PAPIER ET CARTON ET FILMS PLASTIQUES
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 10 — buyer-categories
BOIS: PALETTES NON CONSIGNÉES ET CAGETTES
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 11 — buyer-categories
TEXTILE
CPV
90513000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
FRK28
Durée
4 ans
Lot 12 — buyer-categories
DÉCHETS JAUNES NOMADES À L'EXTÉRIEUR DES BATIMENTS, en lien avec CITEO