Annonce BOAMP

Élaboration du plan local d'urbanisme de la Commune de Sospel

Commune de Sospel (06) · Alpes-Maritimes (06)

J-3024 novembre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

À savoir avant de répondre

Procédure adaptée (MAPA) : l’acheteur fixe lui-même les modalités et peut prévoir une négociation. Le règlement de consultation dit ce qui est attendu.

Repères tirés des données de l’avis. L’avis officiel fait foi.

Les informations disponibles pour décider avant de préparer votre dossier.

Aucun lien direct vers le dossier dans les données reçues.

Ouvrez l’avis officiel ou le profil acheteur pour retrouver les documents et leurs éventuelles mises à jour.

Commune de Sospel (06)

Richard COLSON, Directeur Général des Services

06380, Sospel

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