Annonce BOAMP

Fourniture de carnets de santé pour l'enfant

Département de l'Ain · Ain (01)

Aujourd’hui16 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-89880
Publication
17 septembre 2026

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Date limite
16 octobre 2026
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Lieu d’exécution
Ain (01)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
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Lots documentés
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Fournitures
CPV principal
22900000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
12 mois

Objet détaillé

Accord cadre à bons de commande sans minimum et une quantité maximum de 10 000 carnets par an (quantités identiques pour chaque période de l'accord cadre). Le contrat est conclu pour 1 an à compter de sa notification et est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

Documents et réponse

Contact acheteur

Département de l'Ain

Direction Enfance Famille

01003, Bourg-en-Bresse

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