Annonce BOAMP
C3C Ressources et Territoires · Marne (51)
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Télécharger la synthèse PDF ↓Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection de repas par le Restaurant Municipal. Il se décompose en 5 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Les lots 1, 2 et 3 sont multi-attributaires : sous réserve de la réception d’un nombre suffisant d’offres régulières, adaptées et acceptables, chaque lot sera conclu au maximum avec DEUX (2) opérateurs économiques. Les lots 4 et 5 sont mono-attributaires : chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Concernant les lots 1, 2 et 3, l’attribution des bons de commandes résultera de l’application de la règle dite du « tour de rôle » entre les titulaires, selon l'ordre de classement des offres obtenu à l'issue de la mise en concurrence initiale (cf article 7.1.1 du CCAP) Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er avril 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard DEUX (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 480 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre.
Valeur technique
Engagements en matière de développement durable
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 190 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre.
Valeur technique
Engagements en matière de développement durable
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 290 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre
Valeur technique
Engagements en matière de développement durable
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 150 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre
Valeur technique
Engagements en matière de développement durable
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 180 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre
Valeur technique
Engagements en matière de développement durable
Capacité économique et financière – éléments requis : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Nota : si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Valeur technique
Engagements en matière de développement durable
Ville de Reims
c3c.ressources@grandreims.fr
0326777449
CS80036, 51722, REIMS Cedex, FRA
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