Annonce BOAMP

Gestion et entretien d'une aire d'accueil et d'une aire de grand passage destinées aux gens du voyage

HAUT BUGEY AGGLOMERATION · Ain (01)

J-172 novembre 2026
Référence de l’annonce
26-98385
Publication
12 octobre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

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Date limite
2 novembre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Ain (01)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
Découpage non renseigné
L’absence de détail ne signifie pas que le marché est sans lots.
Aucun lien direct vers le dossier dans les données reçues.

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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services
CPV principal
55221000 (nomenclature CPV européenne)

Objet détaillé

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique et des articles L.2113-15 et R.2123-1 relatifs aux marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Période initiale d'un an, potentiellement reconductible 3x 1an. Prise en compte du développement durable.

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • (cf. RC)

Capacité économique

  • (cf. RC)

Capacité technique

  • (cf. RC)

Documents et réponse

Contact acheteur

HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Monsieur le Président

marches@hautbugey-agglomeration.fr

+33 474812389

01117, OYONNAX CEDEX

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