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Annonce BOAMP

Groisy - Conception, réalisation et installation d'une oeuvre d'art dans le cadre du dispositif du 1% artistique à l'occasion de la construction du nouveau collège et de la restruct

Département de la Haute-Savoie · Haute-Savoie (74)

J-319 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-86762
Publication
7 septembre 2026
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Date limite
19 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Haute-Savoie (74)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
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Lots documentés
Découpage non renseigné
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée restreinte
Type de marché
Services
CPV principal
92311000 (nomenclature CPV européenne)
Durée
13 mois

Objet détaillé

Le montant total de l'enveloppe du 1% artistique est de 342 000 euro(s) TTC. Ce montant comprend : - Les honoraires de conception, fabrication, fournitures de matériaux et matériels, acheminement et installation de l'oeuvre, sa mise en fonctionnement, y compris les prestations intellectuelles complémentaires éventuelles nécessaires à sa réalisation (ingénierie, contrôle technique, coordination, contrôle et réception des travaux, etc.) ; - La cession des droits d'auteur ; - Les indemnités (primes) des candidats autorisés à présenter un projet. Les candidats présélectionnés recevront chacun une indemnité de 2500 euros TTC Les candidats se réfèreront au programme artistique pour plus de précisions

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité économique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Capacité technique

  • Renvoi au règlement de la consultation

Critères d’attribution

Documents et réponse

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Contact acheteur

Département de la Haute-Savoie

dacp-batiments@hautesavoie.fr

+33 450334909

74041, ANNECY CEDEX

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