Annonce BOAMP

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS D'ASSURANCES-.

Commune de Creney-près-Troyes · Aube (10)

J-723 octobre 2026
Référence de l’annonce
26-89321
Publication
15 septembre 2026

MarchéScope reprend les données des sources identifiées ci-dessus. En cas de divergence, l’avis officiel fait foi.

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Date limite
23 octobre 2026
Heure et fuseau à vérifier dans l’avis officiel. Le statut est indicatif le jour de l’échéance.
Lieu d’exécution
Aube (10)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
Non renseigné dans les données reçues
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
6 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
Aucun lien direct vers le dossier dans les données reçues.

Ouvrez l’avis officiel ou le profil acheteur pour retrouver les documents et leurs éventuelles mises à jour.

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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Services

Objet détaillé

La commune de CRENEY-PRES-TROYES lance une consultation pour la souscription de ses contrats d'assurances.-.

Lots

Lot 1

Assurance Responsabilité Civile

CPV
66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
COMMUNE DE CRENEY-PRES-TROYES

Lot 2

Assurance protection fonctionnelle

CPV
66516000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
COMMUNE DE CRENEY-PRES-TROYES

Lot 3

Assurance protection juridique

CPV
66513100 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
COMMUNE DE CRENEY-PRES-TROYES

Lot 4

Assurance automobile

CPV
66514110 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
COMMUNE DE CRENEY-PRES-TROYES

Lot 5

Assurance Dommages aux Biens

CPV
66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
COMMUNE DE CRENEY-PRES-TROYES

Lot 6

Assurance cyber-risques

CPV
66515000 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
COMMUNE DE CRENEY-PRES-TROYES

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L 310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des Assurances

Documents et réponse

Contact acheteur

Commune de Creney-près-Troyes

Jacky RAGUIN

10150, CRENEY PRES TROYES

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