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Annonce BOAMP

Mise en oeuvre de mesures éponge sur le bassin versant de la Lèze

SM Interdepart Vallée de la Lèze · Haute-Garonne (31), Ariège (09)

J-3418 novembre 2026 à 13:00
Référence de l’annonce
26-99178
Publication
13 octobre 2026
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Date limite
18 novembre 2026 à 13:00
Lieu d’exécution
Haute-Garonne (31), Ariège (09)
À confirmer dans les documents de l’acheteur.
Montant estimé publié
120 000 €
Une estimation ne garantit pas le montant des commandes.
Lots documentés
5 lots décrits
Consultez le besoin et les critères de chaque lot ci-dessous.
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L’essentiel

Procédure
Procédure adaptée ouverte
Type de marché
Travaux
CPV principal
45112710 (nomenclature CPV européenne)
Durée
5 mois
Valeur estimée
120 000 €

Objet détaillé

Le présent marché s'inscrit dans le Cadre du projet SpongeWorks. Ce marché est un marché de travaux et concerne la plantation de haies, la réalisation de mares, de baissières, et le régalage de terrain, sur la vallée de la Lèze.

Lots

Lot 1

Création de mares, baissières, plantation de haies

CPV
45112710 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Le Fossat (09)

Lot 2

Mares, baissières, plantation de haies

CPV
45112710 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Le Fossat/Carla Bayle (09)

Lot 3

Mares, baissières, plantation de haies

CPV
45112710 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Lézat-sur-Lèze (09)

Lot 4

Plantation de haies

CPV
45112710 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Saint-Sulpice-sur-Lèze (31)

Lot 5

Mare, plantation de haies, régalage de terrain

CPV
45112710 (nomenclature CPV européenne)
Lieu
Beaumont-sur-Lèze (31)

Lieu d’exécution

Conditions de participation

Conditions générales

  • Condition : être inscrit au registre du commerce ou des métiers pour une activité compatible avec l'objet du marché (travaux de plantation, terrassement, régalage), et ne pas être en situation d'interdiction de soumissionner (art. R2143-3 du CCP). Moyens de preuve : -extrait Kbis de moins de 3 mois ; -déclaration sur l'honneur d'absence d'interdiction de soumissionner (incluse dans le DC1 ou le DUME) ; -en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements et justification de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée du marché.

Capacité économique

  • Condition : être couvert par une assurance en responsabilité civile pour les travaux objet du marché. L'assurance des risques professionnels est un moyen de preuve de capacité financière prévu par le CCP (art. R2142-4). Moyen de preuve : attestation d'assurance en responsabilité civile couvrant les travaux.

Capacité technique

  • Condition : avoir réalisé des travaux comparables (plantation de haies, terrassement de mares ou de baissières). Moyen de preuve : liste de références de moins de 3 ans, avec montants et coordonnées des maîtres d'ouvrage.

Documents et réponse

Profil acheteur ↗

Contact acheteur

SM Interdepart Vallée de la Lèze

Da Silva Marion

ruissellement@smival.fr

+33 561873849

31410, Saint Sulpice Sur Leze

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