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Metropole Rouen Normandie · Seine-Maritime (76)
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Télécharger la synthèse PDF ↓La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes formé de la Métropole Rouen Normandie, le syndicat mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine, de l'Office du Tourisme, de l'EPCC Opéra de Rouen et de l'EPCC ESADHaR et la Ville de Rouen. Seuls la Métropole Rouen Normandie et le Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine participent à cette consultation. Elle a pour objet de confier des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de 2ème et 3ème catégorie, pour les opérations de travaux de bâtiments et leurs annexes effectuées par ces deux collectivités. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes formé de la Métropole Rouen Normandie, le syndicat mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine, de l'Office du Tourisme, de l'EPCC Opéra de Rouen et de l'EPCC ESADHaR et la Ville de Rouen. Seuls la Métropole Rouen Normandie et le Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine participent à cette consultation. Elle a pour objet de confier des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de 2ème et 3ème catégorie, pour les opérations de travaux de bâtiments et leurs annexes effectuées par ces deux collectivités. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1)
Metropole Rouen Normandie
MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr
0232764422
Le 108, 76176, Rouen, FRA
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